Arrêté du 18 juin 2021 relatif à l’accréditation de la Fédération française de vol en planeur comme entité qualifiée pour l’organisation des examens théoriques de pilote de planeur
Arrêté du 19 mai 2020 relatif à l’autorisation de vol sans supervision («PASS» – passeport autorisant le solo sans supervision) accordée aux élèves pilotes qui suivent une formation de pilote de planeur SPL préalablement à la délivrance d’une licence de pilote de planeur SPL
Arrêté du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l’aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) no 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011. Conversion voltige, remorquage et Montagne avion
Arrêté du 24 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile
Arrêté du 24 novembre 2017 relatif à la formation des instructeurs de pilote d’aéronefs ultralégers motorisés (ULM)
Arrêté du 7 août 2015 modifiant l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs). Application de la PART MED à compter du 01 octobre 2015
Arrêté du 4 mars 2015 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l’examen pour l’obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur. Conversion des licences
Arrêté du 5 février 2015 portant création de la mention « vol à voile » du diplôme d’Etat
de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
– Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants non professionnels de l’aviation civile
– Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l’examen pour l’obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile.
–Instruction du 01 juillet 2008, relative à l’examen théorique du brevet de pilote de planeur
– Arrêté du 5 novembre 2002 Relatif à l’aptitude physique et à la formation des personnes atteintes d’un handicap moteur sévère d’origine ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou neurologique pour l’exercice de fonctions de pilote.
– Arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d’utilisation des aéronefs civils en aviation générale, modifié par les Arrêtés du 12 janvier 1993, du 4 août 1993, du 17 juin 1994, du 8 mars 1995, du 29 janvier 1996, du 29 octobre 1996, du 10 février 1997, du 24 mars 1997, du 19 juin 1998, du 27 octobre 1998, du 13 août 1999, du 27 janvier 2000, du 4 mai 2000, du 10 juillet 2000, du 16 juillet 2001, du 2 décembre 2002, du 9 avril 2003, du 29 juin 2004.
– Arrêté du 2 décembre 1988 relatif à l’aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l’aviation civile, Abrogé et remplacé par le règlement européen PART-MED.
– Arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l’aéronautique civile (personnels de conduite des aéronefs à l’exception du personnel des essais et réception), modifié par les Arrêtés, du 17 mai 1982, du 13 avril 1983, du 6 février 1984, du 5 novembre 1984, du 12 mars 1985, du 29 juillet 1987, du 6 novembre 1987, du 2 mars 1988, du 1er avril 1988, du 28 octobre 1988, du 11 mai 1989, du 16 mai 1990, du 23 juillet 1990, du 10 juillet 1991, du 21 novembre 1991, du 2 octobre 1992, du 8 mars 1993, du 18 mars 1993, du 25 octobre 1993, du 29 mars 1994, du 13 septembre 1994, du 5 octobre 1994, du 8 mars 1995, du 8 mars 1995, du 5 avril 1995, du 29 février 1996, du 24 décembre 1996, du 16 septembre 1997, du 25 septembre 1997, du 8 septembre 1998, du 11 février 1999, du 29 mars 1999, du 8 juin 1999, du 1er septembre 1999, du 27 janvier 2000, du 2 janvier 2001, du 14 septembre 2001, du 19 avril 2002, du 5 novembre 2002, du 17 juin 2003, du 2 février 2004, du 17 septembre 2004 .
-. Arrêté(.) du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants non professionnels de l’aviation civile (personnels de conduite des aéronefs).
modifié par les Arrêtés du 17 novembre 1981, du 17 mai 1982, du 16 mai 1983, du 12 janvier 198, du 19 juin 1984, du 5 décembre 1984, du 23 mai 1985, du 3 juin 1986, du 9 mars 1987, du 28 octobre 1987, du 29 janvier 1988, du 17 février 1988, du 24 novembre 1988, du 31 mars 1989, du 10 avril 1989, du 23 novembre 1990, du 20 janvier 1992, du 5 juin 1992, du 22 décembre 1992, du 7 mars 1994, du 17 juin 1994, du 17 octobre 1994, du 17 octobre 1994, du 27 juin 2008
Modifié par l’arrêté du 04 mars 2015 ( voir arrêté en bas de page).
Modifié par l’arrêté du 24 novembre 2017 ULM ( voir arrêté en bas de page).
– Arrêté(.) du 17 août 1978 relatif à l’examen pour l’obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur, modifié par les Arrêtés du 17 novembre 1981, du 22 octobre 2001, du 11 janvier 2002.par l’arrêté du 27 juin 2008 Modifié dans l’attente de la Modification de l’arrêté du 28 juillet 2011